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Méthode d’élaboration du référentiel d’indicateurs

Le présent référentiel d’indicateurs a été élaboré entre septembre 2016 et janvier 2017 par la mobilisation de plusieurs instances :

  • Le comité de pilotage de la Convention Développement Durable 2017-2020, regroupant les ministères en charge du Développement Durable, de la santé, les fédérations et l’ANAP ;

  • Le comité technique de l’observatoire, regroupant les signataires de la convention ;

  • Les groupes de travail, regroupant des professionnels de plus de 90 structures sanitaires et médico-sociales ;

  • Le comité des parties prenantes, sollicité par courriel et lors de réunion physique, regroupant l’ensemble des acteurs du secteur de la santé concerné par ces sujets, ainsi que les universitaires proposant des formations au Développement Durable en santé ;

  • Le Club du Développement Durable des Etablissements et Entreprises Publiques, sous l’égide du Commissariat Général au Développement Durable ;

  • Un appel à commentaire public.

Ce référentiel fait l’objet de mises à jour annuelles, travaillées avec des professionnels issus de structures sanitaires et médico-sociales ayant participé aux campagnes, et validées par le comité technique de l’observatoire.

Personnes consultées dans l’élaboration du référentiel

Participants aux groupes de travail

Christophe GUERIN et Julie LIOUVILLE (ADAPEI Gironde), Cécile SOUTEYRAND (AFDAIM ADAPEI 11), Bernard IBAL (ANRAS), Didier BOURDON (APHP), Sabrina MOUKAH-BELLIL (APRR), Dorothée HENIN (ARSIF), Ségolen BERNARD (ASDR), Yohan PEYROUSE (Association "le Clos du Nid"), Lionel DE ALMEIDA et Raymond NOUET (ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT), Jean-Etienne LIOTARD (Association Olga Spitzer), Baofara FIDISON (Association VIVRE), Marion DOYHAMBER (Aurad Aquitaine), Stéphanie CHANDLER-JEANVILLE (Avicenne), Laurent DUPOND (AVVEJ), Laurence ROUBINET (AVVEJ - SAU 92), Frédérique PERLIER (Capio Santé), Marie-Christine VIALE (Centre Hospitalier Bastia), Bernard JOURDAIN (Centre Hospitalier de Niort), Christine STERVINOU (CENTRE HOSPITALIER DU VAL D'ARIEGE), Jean-Charles BISSON (Centre Hospitalier Eure-Seine), CECILE BAUTZ (Centre Hospitalier Local Sud-Ouest Mayennais), Abdel ACHACHE (Centre Léon Bérard Lyon), Edith BAYART et Frédéric PHILIPPART (CENTRE OSCAR LAMBRET), Anne-Sophie AUBERT (CH CANNES), Angélique DEBERNARD (CH de Bastia), Frédéric MAIRE (CH de Brie-Comte-Robert), Frédéric MAIRE (CH de Brie-Comte-Robert), Gaëlle DESSERTAINE (CH Givors), Mickael PERDEREAU (CH Guillaume Régnier), Jean Pierre FOUBERT (CH Les Murets), Laurence FONTENELLE (CH Paul Coste Floret), Dominique DUGENDRE (CH Théophile ROUSSEL), David DUBOIS (CHD Vendée), Tina PEREZ et Séverine VENDRAME (CHI Caux Vallée de Seine), Philippe ORGEBIN (CHIVA et CHPO), sophie BENSOUSSAN (CHP ST GREGOIRE), Loïc REGAZZETTI et Florent BACHELIN (CHU DE NICE), Guylaine JOLIFF (CHU de Rennes), Camille DEVROEDT (CHU Grenoble Alpes), Elisabeth TOUTUT-PICARD (CHU TOULOUSE), Marie-Line TELLE (CHUM), Joël CLICHE (Clinique Saint Roch de Cambrai), Sibel Sybille BILAL-DE LA SELLE (CRC/MRP), Laura BREMONDY, Najat ETEFIA, Khédie BOEHM (Croix-Rouge française), Marie GASTON-RAOUL (APF Hauts de France), Elsa LAMBERT (ALEFPA), Rébécca SAY (EHPAD de Senonches), Peggy GLESS (EHPAD l'Orée des Pins), Paulette MANGA (EHPAD RESIDENCE TRIANON), Frédéric FREMINET (EMPREINTES SUD), Maxime MERELO (EPIFAJ), Léa VALLAS (ESAT du Petit parc), Eve JEZEQUEL (Espoir), Eric PLANTARD (FNAPAEF), Elizabeth BUJAUD (Fondation Bon Sauveur d'Alby), Bruno BABINET (FONDATION D'AUTEUIL), Christian LAFERRIÈRE et Fabienne PIQUANT (Fondation Santé Service), Carole THIBAUT-JOBE (GCS Pôle Sanitaire Cerdan), LAURENT VIDAL (GCS Pôle santé sud meusien), Laurentia PALAZZO (Groupe ACPPA), Camille COLNAT (Groupe Saint Sauveur), Corinne GAUTHIER (HAD SANTE RELAIS DOMICILE), Henrick LEPIOUFF et Christelle QUILICHINI (HAD ST SAUVEUR), Aurélie SICONOLFI (Hôpital Villiers Saint Denis), Jean-Michel CHARTIER (Institut Robert Merle d'Aubigné), Marine JACQUIER (Korian), Christelle THORIGNY (LES APSYADES), Claudine LIGER (MAS DES OLIVIERS), Marie-Hélène ABEILLE (Œuvre de l'Hospitalité du Travail), Estelle DELMAS-FAVODON (Olga Spitzer), Régine GAUTHIER (POLE DE GERIATRIE MORCENX), Michel JONQUET (Pôle sanitaire du VEXIN), Julien COLLET (Pôle Santé Sarthe et Loir), Fabien THEBAULT (SANTE SERVICE), Jean Bernard PERDIGAL (Sante Solidarité VAR HAD SSIAD ESA), Jonathan MARTINEZ (SNADOM), Patrick FARLAN (SSR LA PIGNADA) et Hélène CAUDRON (Udapei 59).

Représentants des structures signataires de la convention

Didier ARNAL, Tiphaine LAGARDE, Laurence MAZE, Stephane RACZ et Muriel VIDALENC (NEXEM), Florian BOUCRET, Coralie CUIF, Stéphanie ROUSVAL-AUVILLE et Anne-Sophie VIGUIE (FEHAP), René Caillet et Alexandre MOKEDE (FHF), Emmanuel DAYDOU et Marie-Claire VIEZ (FHP), Marion BRIANCON-MARJOLLET et Didier SAPY (FNAQPA), Anne DABADIE et Nicolas Noiriel (FNEHAD), Frédéric UHL (Ministère santé DGOS), Laurent SETTON (Ministères sociaux), Carole Falguieres et Mr FREGONA (SYNERPA), Hélène Espérou et Jingyuan LIN (UNICANCER), Laurence FAUPIN, Yvon GRIMALDI et Isabelle LEOMANT (UNIOPSS).

Membres du Comité des parties prenantes

Marlène DRESCH et Romain POIVET (ADEME), Marie-Dominique (Agence de l'eau Seine Normandie), Aline METAIS (ANESM), François Mourgues (C2DS), Thomas DESLYPPER (CAHPP), Dominique NGUYEN et Lucas SEIGNEUR (Caisse des Dépôts), Luc DELPORTE, Jean-Michel DESCOUTURES et Frédérique PERLIER (CLAPS), Sandra BERTEZENE (CNAM), François-Xavier LORRE (CNSA), Marion LIGONIE (IESEG-ESSEC), Christelle ROUTELOUS (EHESP), Jean-Noël NIORT (H360), Véronique GHADI et Philippe LALY (HAS), IAE Gustave Eiffel, Jacques ROOS (IHF), Valérie LENGLART (ISIGE Mines Paritech), Isabelle NICOLAI et Léa PASDELOUP (Pôle Universitaire Léonard de Vinci), Christophe BULTEL, Akila NEDJAR - GUERRE et Akila NEDJAR - GUERRE (UCP : Université de Cergy-Pontoise), Stéphanie TRIBONDEAU (Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne), Isabelle TANGUY (Université Paris-Dauphine), Thibault LESCUYER (UVSQ : Universalité de Versailles-Saint-Quentin).

Contributeurs de la consultation publique

CGDD, Pôle Emploi, CNAF, ADEME, FNAQPA, CH Cannes, Pôle santé république à Clermont-Ferrand, Groupe St SAUVEUR, Médipôle Partenaires, VP Santé EDEIS, CHU DE RENNES, Institut de Cancérologie de Lorraine, CLCC - Centre François Baclesse de Caen, ainsi que 18 retours anonymes.

Structures et personnes ayant testé l’outil de collecte

S. GILLES (CRLCC FRANCOIS BACLESSE - CAEN), JJ. OGET (Probtp - RESIDENCE MEDICALE JEAN D'ORBAIS), F. LELOIR (CLINIQUE SAINT-ROCH CAMBRAI), G. LARIDANT (CLCC Nancy), G. MURAT (HCL), M. PIMPETERRE et P. CARNAC (UDAF 34), N. BAVIERA (Mas 4 vents), R. OUIN (HAD DU CEDRE), S. BERTEZENE (CNAM), S. DECAUX (CLINIQUE DU CHATEAU DE VERNHES).

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Date de parution : 29/05/2018

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